Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO BACK PAIN
ORTHOMEDICA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3868982
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
NO BACK PAIN de ORTHOMEDICA

Présentation de la marque NO BACK PAIN

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOMEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO BACK PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOMEDICA domicilié(e) 7 RUE DE CLUJ - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOMEDICA, SAS domicilié(e) 7 RUE DE CLUJ - 21000 - DIJON - France.

La marque NO BACK PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO BACK PAIN est expirée depuis le 21 octobre 2021.

ORTHOMEDICA a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOMEDICA , Orthopharm


ORTHOMEDICA SAS, SAS - 7 RUE DE CLUJ - 21000 - DIJON - France


ORTHOMEDICA, SAS - 7 RUE DE CLUJ - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Articles orthopédiques ; appareils de massage ;

Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.